Conseil municipal du 29/09/2021 : LE CONTEXTE : Depuis plusieurs années la ville de Vanves n’appliquait pas la possibilité d’exonérer de taxe foncière pendant les 2...
Brèves de conseil municipal
Le conseil municipal est l’occasion pour l’ensemble des élus de voter les délibérations proposées par la majorité et préalablement discutées en commissions. Si la position des élus d’opposition a peu d’impact sur l’issue du vote, les arguments mobilisés pour l’expliquer n’en donnent pas moins à mieux saisir les enjeux et la teneur du débat démocratique.
Conseil municipal du 29/09/2021 : LE CONTEXTE : A chaque Conseil, le dossier comprend la liste des décisions prises par le Maire sans consultation du...
Conseil municipal du 30/06/2021 : LE CONTEXTE : Pour se maintenir en Nationale 1 l’équipede Vanves doit disposer d’un budget minimum imposé par la fédération...
Conseil municipal du 30/06/2021 : LE CONTEXTE : La Ville vend terrain rue de l’avenir avec une des conditions financières liées à la délivrance du...
Conseil municipal du 30/06/2021 : LE CONTEXTE : La "boite à vélo" est une association nationale qui regroupe des entrepreneurs ou des artisans qui utilisent...
Conseil municipal du 27/03/2021 : LE CONTEXTE : Dans le cadre du Plan Climat Air Energie Métropolitain, mais également du Plan de Protection de l’Atmosphère...
Conseil municipal du 06/02/2021 : Si Le passage en zone rouge du parking de la piscine Roger Aveneau est une bonne chose pour augmenter la...
Conseil municipal du 6/02/2021 : Le principe de publicité des séances du Conseil Municipal est posé par l'article L.2121-18 du Code Général : "Les séances...
Conseil municipal du 10/12/2020 : Considérant que le gouvernement a ouvert les enchères pour l’attribution des fréquences 5G aux opérateurs téléphoniques le 29 septembre 2020...
Conseil municipal du 10/12/2020 : Cette donation de 12 000 euros par le promoteur Franco-Suisse met en valeur un artiste déjà bien connu de notre...